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Marques déposées par l'association loi 1901 RTME
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BULLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BULLE
RTME ASSOCIATION LOI 1901
BAUDETTE CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
98738003
Date de dépôt :
19/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/06/2018

Présentation de la marque BULLE

Déposée le 19 juin 1998 par l'association loi 1901 RTME et BAUDETTE CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BULLE »

Les déposants sont l'association loi 1901 RTME domicilié(e) BP 132, 16 RUE HENRI MARTIN,51204 EPERNAY CEDEX (dossier no 2376802) - 51204 - France et BAUDETTE CHRISTIAN domicilié(e) 20 GRANDE RUE,51530 CHOUILLY (dossier no 2376802) - 51530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN BAUDETTE domicilié(e) BP 132, 16 RUE HENRI MARTIN,51204 EPERNAY CEDEX (dossier no 2376802) - 51204 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BULLE est expirée depuis le 19 juin 2018.

RTME a également déposé les autres marques suivantes : PÉTILLE


RTME ASSOCIATION LOI 1901 - BP 132, 16 RUE HENRI MARTIN,51204 EPERNAY CEDEX (dossier no 2376802) - 51204 - France

BAUDETTE CHRISTIAN - 20 GRANDE RUE,51530 CHOUILLY (dossier no 2376802) - 51530 - France - SIREN 4


CHRISTIAN BAUDETTE - BP 132, 16 RUE HENRI MARTIN,51204 EPERNAY CEDEX (dossier no 2376802) - 51204 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2008 n°2376802 - Publication au BOPI 2008-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Service télématique sur réseaux nationaux et internationaux et internet, Télécommunications Restauration (alimentation) Hébergement temporaire Soins médicaux, d'hygiène et de beauté Programmation pour ordinateurs Gestion de lieux d'expositions.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.